Professions

Le 2 avril 2025, 11 équipes développant des services numériques publics dans le cadre de l'Incubateur de la Justice ont présenté leurs projets au ministère de la...

La direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ) encourage activement les recherches sur la délinquance des mineurs et leur prise en charge. Ces recherches sont essentielles car elles fournissent des connaissances et des analyses qui permettent d'adapter et de mettre à jour les cadres juridiques, les méthodes éducatives et les orientations de la DPJJ. Elles enrichissent également les pratiques...

Dans les industries chimiques, la rémunération supplémentaire de l'ingénieur ou cadre qui fait une invention ayant trait aux activités, études ou recherches de l'entreprise est subordonnée à la prise de brevet et à l'exploitation de ce brevet....

Favoriser les synergies au sein de l'écosystème français d'IA, en soutenant des consortiums de développeurs, d'intégrateurs et d'utilisateurs : telle est la finalité d'un nouvel appel à projets du plan France 2030, qui vise ainsi à encourager le développement et l'adoption d'outils basés sur l'intelligence artificielle (IA) générative dans tous les secteurs de...

Le décret n° 2023-1401 du 30 décembre 2023 précise les modalités d'information des personnes sur l'utilisation d'échantillons à des fins de recherche nécessitant l'étude des caractéristiques génétiques, ainsi que celles leur permettant, le cas échéant, d'exprimer leur...

Comme elle s’y était engagée à la Rencontre des entrepreneurs de France le 28 août dernier, Élisabeth Borne a installé le premier comité de l’intelligence artificielle le 19 septembre, à...

Deux décrets concernant les inventeurs et auteurs de logiciels non-salariés ni agents publics accueillis par une personne morale réalisant de la recherche ont été publiés le 13 août...