Droit européen Pollutions, Risques et Nuisances Marchés et Régulation +1 Production, transport et distribution d’énergie Les députés européens votent de nouvelles règles pour améliorer la qualité de l’air Travaux préparatoires PE, communiqué, 24 avr. 2024 (Pollution de l’air) [29.04.2024] Le Parlement a adopté mercredi l’accord politique provisoire avec les pays de l’UE sur de nouvelles mesures visant à améliorer la qualité de l’air dans l’UE, pour protéger la santé humaine, les écosystèmes naturels et la... Lu
Immobilier Veille biblio en droit immobilier : ce qui s’est dit cette semaine (du 29 mars au 4 avril 2024) Bibliographie [09.04.2024] La rédaction sélectionne chaque semaine les articles et commentaires qu’il ne fallait pas manquer parmi une centaine de revues et blogs... Lu
Immobilier Veille biblio en droit immobilier : ce qui s’est dit la semaine du 22 au 28 mars 2024 Bibliographie [05.04.2024] La rédaction sélectionne chaque semaine les articles et commentaires qu’il ne fallait pas manquer parmi une centaine de revues et blogs... Lu
Production, transport et distribution d’énergie Modalités d'application du dispositif d'autoconsommation collective étendue de gaz Législation D. n° 2024-288 29 mars 2024 : JO 31 mars 2024 [02.04.2024] Deux décrets et un arrêté du 29 mars 2024 sont relatifs à l'autoconsommation collective étendue de... Lu
Immobilier Veille biblio en droit immobilier : ce qui s’est dit cette semaine (du 15 au 21 mars 2024) Bibliographie [25.03.2024] La rédaction sélectionne chaque semaine les articles et commentaires qu’il ne fallait pas manquer parmi une centaine de revues et blogs... Lu
Immobilier Veille biblio en droit immobilier : ce qui s’est dit la semaine du 8 au 14 mars 2024 Bibliographie [19.03.2024] La rédaction sélectionne chaque semaine les articles et commentaires qu’il ne fallait pas manquer parmi une centaine de revues et blogs... Lu
Immobilier Veille biblio en droit immobilier : ce qui s’est dit cette semaine (du 1er au 7 mars 2024) Bibliographie [08.03.2024] La rédaction sélectionne chaque semaine les articles et commentaires qu’il ne fallait pas manquer parmi une centaine de revues et blogs... Lu
Immobilier Veille biblio en droit immobilier : ce qui s’est dit cette semaine (du 23 au 29 février 2024) Bibliographie [01.03.2024] La rédaction sélectionne chaque semaine les articles et commentaires qu’il ne fallait pas manquer parmi une centaine de revues et blogs... Lu
Conseil des ministres Assurances Rural +2 Sécurité et Police Production, transport et distribution d’énergie Compte-rendu du Conseil des ministres du 28 février 2024 Jurisprudence Cons. min., compte-rendu, 28 févr. 2024 [28.02.2024] Lors du Conseil des ministres du mercredi 28 février 2024, ont été présentés les textes suivants ... Lu
Immobilier Veille biblio en droit immobilier : ce qui s’est dit la semaine du 16 au 22 février 2024 Bibliographie [28.02.2024] La rédaction sélectionne chaque semaine les articles et commentaires qu’il ne fallait pas manquer parmi une centaine de revues et blogs... Lu