Indicateurs Construction Index Bâtiment, Travaux publics et divers de la construction en février 2024 INSEE, Inf. rap. n° 93, 12 avr. 2024 [12.04.2024] Les index nationaux du bâtiment, des travaux publics et les index divers de la construction et l'indice de réactualisation des actifs matériels (IM) dans la construction s'établissent pour le mois de février 2024 aux valeurs indiquées dans les tableaux... Lu
Urbanisme Construction Procédure administrative Modification des attestations du respect des exigences de performance énergétique et environnementale Législation A. n° TREL2326228A, 21 déc. 2023 : JO 28 déc. 2023 [08.01.2024] Conformément aux dispositions de l'ordonnance n° 2022-1076 du 29 juillet 2022 visant à renforcer le contrôle des règles de construction, un arrêté modificatif, publié le 28 décembre ... Lu
Indicateurs Construction Index Bâtiment, Travaux publics et divers de la construction en septembre 2023 INSEE, Inf. rap., n° 288, 15 nov. 2023 [16.11.2023] Les index nationaux du bâtiment, des travaux publics et les index divers de la construction et l'indice de réactualisation des actifs matériels (IM) dans la construction s'établissent pour le mois de septembre 2023 aux valeurs indiquées dans les tableaux... Lu
Construction Affaires Indicateurs Augmentation de l’activité dans la construction en 2022 INSEE première, n° 1964, août 2023 [30.08.2023] Une étude publiée le 24 août par l’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) fait état, en 2022, d’« une augmentation contrastée de l’activité dans la construction selon les régions ».... Lu
Construction Indicateurs Index Bâtiment, Travaux publics et divers de la construction en juin 2023 INSEE, inf. rap., n° 206, 11 août 2023 [21.08.2023] Les index nationaux du bâtiment, des travaux publics et les index divers de la construction et l'indice de réactualisation des actifs matériels (IM) dans la construction s'établissent pour le mois de juin 2023 aux valeurs indiquées dans les tableaux... Lu
Construction Indicateurs Index Bâtiment, Travaux publics et divers de la construction en mai 2023 INSEE, inf. rap. n° 179, 13 juill. 2023 [17.07.2023] Les index nationaux du bâtiment, des travaux publics et les index divers de la construction et l'indice de réactualisation des actifs matériels (IM) dans la construction s'établissent pour le mois de mai 2023 aux valeurs indiquées dans les tableaux... Lu
Indicateurs Construction Index Bâtiment, Travaux publics et divers de la construction en février 2023 Insee, Inf rap. n° 97, 14 avr. 2023 [17.04.2023] Les index nationaux du bâtiment, des travaux publics et les index divers de la construction et l'indice de réactualisation des actifs matériels (IM) dans la construction s'établissent pour le mois de février 2023 aux valeurs indiquées dans les tableaux ci-dessous ... Lu
Indicateurs Marchés et Régulation Contrats +2 Affaires Construction Filière BTP : vers la mise en place d'indices de coût de production portant sur les matériaux de construction Minefi, communiqué n° 543, 26 janv. 2023 [26.01.2023] Pour répondre au besoin de visibilité exprimé par les entreprises de travaux et leurs clients, l'exécutif a annoncé la mise à disposition prochaine d'un outil « objectif et indépendant » destiné à éclairer les acteurs de la filière sur la décomposition des coûts de production de ces... Lu
Commande publique Contrats Procédure administrative L. ERSTEIN L'universalité de l'obligation de réclamer Jurisprudence CE, 29 déc. 2022, n° 458678, Grand port maritime de Marseille : Lebon T. [09.01.2023] Quand la résiliation est prononcée à la demande du cocontractant pour notification tardive de l'ordre de service de commencer les travaux, l'indemnisation sollicitée dans ce cadre spécifique reste soumise à l'obligation générale de présentation d'une... Lu
Indicateurs Construction Les index Bâtiment, Travaux publics et divers de la construction en août 2022 INSEE, Inf. rap. n° 270, 14 oct. 2022 [17.10.2022] Les index nationaux du bâtiment, des travaux publics et les index divers de la construction et l'indice de réactualisation des actifs matériels (IM) dans la construction s'établissent pour le mois d'août 2022 aux valeurs indiquées dans les tableaux ci-dessous ... Lu