Nominations Fonctions publiques Thierry Coulhon n'est plus président du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur D. n° ESRR2325400D, 25 sept. 2023 : JO 26 sept. 2023 [26.09.2023] Par décret du président de la République en date du 25 septembre 2023, il est mis fin, à sa demande, aux fonctions de M. Thierry Coulhon en tant que membre et président du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement... Lu
Fonctions publiques Retraite Enseignant-chercheur : liste des appels à projets de recherche ouvrant droit à une demande de report de départ à la retraite Législation D. n° 2021-756, 12 juin 2021 : JO 13 juin 2021 [14.06.2021] Le décret n° 2021-756 du 12 juin 2021 est pris pour l'application des dispositions du Code de l'éducation qui crée une possibilité de report du départ à la retraite d'un chercheur ou enseignant-chercheur responsable d'un projet de recherche et de développement technologique, dans la limite de cinq ans (C. éduc. art. L. 952-10). À cet effet, le décret fixe la liste des appels à projets de recherche et de... Lu
Nominations Santé Personnes M. Jean-François Delfraissy est renouvelé au poste de président du Comité consultatif national d'éthique D. n° SSAP2111248D, 19 avr. 2021 : JO 20 avr. 2021 [20.04.2021] Par décret du président de la République du 19 avril 2021, M. Jean-François Delfraissy est nommé président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la... Lu
Nominations Enseignant et étudiant en droit M. Nicolas Chaillet est nommé directeur général de la recherche et de l’innovation par intérim Cons. min., compte-rendu, 10 mars 2021 [10.03.2021] M. Nicolas Chaillet, professeur des universités, est nommé directeur général de la recherche et de l’innovation par intérim, sur proposition de la ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de... Lu
Nominations M. Thierry Coulhon est nommé président du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur D. n° ESRR2027869D, 30 oct. 2020 : JO 1er nov. 2020 [02.11.2020] Par décret du président de la République du 30 octobre 2020, M. Thierry Coulhon est nommé président du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement... Lu
Nominations Santé Nomination du président et des membres de la Commission nationale des recherches impliquant la personne humaine A. n° SSAP2017084A, 1er juill. 2020 : JO 24 juill. 2020 [27.07.2020] Par arrêté du ministre des solidarités et de la santé en date du 1er juillet 2020 sont nommés les membre de la Commission nationale des recherches impliquant la personne... Lu