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Respect des principes de la République : les sénateurs durcissent le texte

Travaux préparatoires

Le Sénat a adopté, avec de très nombreuses modifications, le projet de loi « confortant le respect des principes de la République » qu'il a renommé, contre l'avis du Gouvernement, projet de loi « confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme » (Amt n° 285 rect. bis). Les sénateurs ont globalement durci le texte (interdiction du port du voile pour les personnes accompagnant les sorties scolaires, amendement UNEF, interdiction de l'exercice du culte dans les universités, interdiction des drapeaux autres que français ou européens lors de la célébration des mariages…). Parmi les rares assouplissements accordés par le texte figure l'instruction en famille. Elle est à nouveau autorisée sur simple...

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